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Marques déposées par madame CHOUX Sylvie
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BAKTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAKTA
Madame CHOUX Sylvie

Numéro de dépôt :
96615757
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque BAKTA

Déposée le 14 mars 1996 par madame CHOUX Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAKTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est madame CHOUX Sylvie domicilié(e) 68, Av Victor Hugo, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BAKTA - France.

La marque BAKTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAKTA est expirée depuis le 14 mars 2006.


Madame CHOUX Sylvie - 68, Av Victor Hugo, 21000 DIJON - France


SARL BAKTA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°306922 - Publication au BOPI 2000-09-06

Inscription le 15 avril 1998 - Gage constitué n°253117 - Publication au BOPI 1998-04-15

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Vêtements, chaussures, chapellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Tissus. Couverture de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.