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Marques déposées par CHOUX David
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info libre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

info libre
CHOUX David

Numéro de dépôt :
4017478
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2023
info libre de CHOUX David

Présentation de la marque info libre

Déposée le 4 juillet 2013 par CHOUX David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « info libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est CHOUX David domicilié(e) Batiment H3, 20 Avenue de Montlouis - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOUX, M. CHOUX david domicilié(e) Batiment H3, 20 Avenue de Montlouis - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque info libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque info libre est expirée depuis le 4 juillet 2023.

CHOUX David a également déposé les autres marques suivantes : Agence Info Libre


CHOUX David - Batiment H3, 20 Avenue de Montlouis - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


CHOUX, M. CHOUX david - Batiment H3, 20 Avenue de Montlouis - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.