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Marques déposées par CHOUX David
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Agence Info Libre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agence Info Libre
CHOUX David

Numéro de dépôt :
4071296
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2024
Agence Info Libre de CHOUX David

Présentation de la marque Agence Info Libre

Déposée le 24 février 2014 par CHOUX David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Agence Info Libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est CHOUX David domicilié(e) Bat H3, 20 Avenue de Montlouis - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOUX David, M. CHOUX David domicilié(e) Bat H3, 20 Avenue de Montlouis - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Agence Info Libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agence Info Libre est expirée depuis le 24 février 2024.

CHOUX David a également déposé les autres marques suivantes : info libre


CHOUX David - Bat H3, 20 Avenue de Montlouis - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


CHOUX David, M. CHOUX David - Bat H3, 20 Avenue de Montlouis - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; sous-vêtements.