Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTY
M CHOUX Bruno

Numéro de dépôt :
3997628
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2023
LIBERTY de CHOUX Bruno

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 12 avril 2013 par monsieur CHOUX Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur CHOUX Bruno domicilié(e) 16 rue André - 60500 - CHANTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf domicilié(e) 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 12 avril 2023.

CHOUX Bruno a également déposé les autres marques suivantes : MAISONELLE , AQUANELLE


M CHOUX Bruno - 16 rue André - 60500 - CHANTILLY - France


Cabinet Madeuf - 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Constructions transportables non métalliques ; bassins et piscines non métalliques ;

Piscines (articles de jeu) ;

Service de construction de bâtiments divers ; construction, entretien et réparation de piscines.