Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOUVY - B.P
/
SUPRALAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPRALAIT
CHOUVY S.A. - B.P

Numéro de dépôt :
3123220
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2011
SUPRALAIT de CHOUVY - B.P

Présentation de la marque SUPRALAIT

Déposée le 24 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CHOUVY - B.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPRALAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOUVY - B.P domicilié(e) 27 - Moulin d'Enval, 63270 VIC-LE-COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 383 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHOUVY Jean-François - France.

La marque SUPRALAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRALAIT est expirée depuis le 24 septembre 2011.


CHOUVY S.A. - B.P - 27 - Moulin d'Enval, 63270 VIC-LE-COMTE - France - SIREN 338383789


Monsieur CHOUVY Jean-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Inscription le 17 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°584345 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Aliments pour les animaux.