Déposée le 11 avril 2003 par la société CHOUVY APPRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHOUVY APPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la société CHOUVY APPRO domicilié(e) B.P. 27, Z.A. LES MEULES,63270 VIC-LE-COMTE - 63270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 408 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHOUVY Jean-François Monsieur BONY Sébastien CHOUVY APPRO domicilié(e) Z.A. LES Meules, B.P. 27,63270 VIC-LE-COMTE - 63270 - France.
La marque CHOUVY APPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUVY APPRO est expirée depuis le 11 avril 2013.
CHOUVY APPRO a également déposé les autres marques suivantes : AGRI VOLCAN
CHOUVY APPRO - B.P. 27, Z.A. LES MEULES,63270 VIC-LE-COMTE - 63270 - France - SIREN 442408142
Monsieur CHOUVY Jean-François Monsieur BONY Sébastien CHOUVY APPRO - Z.A. LES Meules, B.P. 27,63270 VIC-LE-COMTE - 63270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Aliments pour les animaux. Produits Agricoles ni préparés ni transformés. Produits chimiques pour l'Agriculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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