Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K-DRAN
CHOUTEAU JEAN-MARIE
TOUCHET Thierry

Numéro de dépôt :
3120745
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2011
K-DRAN de CHOUTEAU JEAN-MARIE

Présentation de la marque K-DRAN

Déposée le 7 septembre 2001 par CHOUTEAU JEAN-MARIE et TOUCHET Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K-DRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Les déposants sont CHOUTEAU JEAN-MARIE, domicilié(e) 104 AVENUE RENE GASNIER, 49100 ANGERS - France et TOUCHET Thierry, domicilié(e) 11 RUE LIONNAISE, 49100 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARIE Chouteau - France.

La marque K-DRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-DRAN est expirée depuis le 7 septembre 2011.


CHOUTEAU JEAN-MARIE - 104 AVENUE RENE GASNIER, 49100 ANGERS - France

TOUCHET Thierry - 11 RUE LIONNAISE, 49100 ANGERS - France


JEAN-MARIE Chouteau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Habillements - vêtements - chaussures chapellerie. Cuir et imitations du cuir - peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouet et sellerie, sacs à main, à dos, de voyages, d'écoliers. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie; articles pour reliures ; photographies; papeteries adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer ; caractères d'imprimeries clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.