Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTEUR POSTAL
M. CHOURAQUI Serge, Cité Ste, Geneviève, bd Romain Rolland, 13010 MARSEILLE.

Numéro de dépôt :
1216641
Date de dépôt :
23/12/1981
Lieu de dépôt :
MARSEILLE

Présentation de la marque SECTEUR POSTAL

Déposée le 23 décembre 1981 par monsieur CHOURAQUI Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « SECTEUR POSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHOURAQUI Serge - France.

La marque SECTEUR POSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SECTEUR POSTAL est expirée depuis le 23 décembre 1991.


M. CHOURAQUI Serge, Cité Ste, Geneviève, bd Romain Rolland, 13010 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Vêtements prêt à porter. Pantalons Blousons, chemises.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.