Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSULE & RECUPE
Chouraqui-Pinhas Andréa, Agissant pour le compte de la société CAPSULE & RECUPE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3840457
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
CAPSULE & RECUPE de Chouraqui-Pinhas Andréa

Présentation de la marque CAPSULE & RECUPE

Déposée le 21 juin 2011 par Chouraqui-Pinhas Andréa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSULE & RECUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Chouraqui-Pinhas Andréa, Agissant pour le compte de la société CAPSULE & RECUPE en cours de formation domicilié(e) 6 Avenue des Mourets - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chouraqui-Pinhas Andréa domicilié(e) 6 Avenue des Mourets - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque CAPSULE & RECUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE & RECUPE est expirée depuis le 21 juin 2021.


Chouraqui-Pinhas Andréa, Agissant pour le compte de la société CAPSULE & RECUPE en cours de formation - 6 Avenue des Mourets - 82000 - MONTAUBAN - France


Chouraqui-Pinhas Andréa - 6 Avenue des Mourets - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

“ Bijoux fantaisistes ” ; boucle d'oreille ; collier (bijouterie) ; bracelet (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; épinglettes (bijouterie) ;

Barrettes de cheveux.