Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONUTS Pistacherie Beignets chauds
Monsieur CHOURAQUI Georges

Numéro de dépôt :
1751538
Date de dépôt :
27/02/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/1999
DONUTS Pistacherie Beignets chauds de CHOURAQUI Georges

Présentation de la marque DONUTS Pistacherie Beignets chauds

Déposée le 27 février 1989 par monsieur CHOURAQUI Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DONUTS Pistacherie Beignets chauds » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHOURAQUI Georges domicilié(e) 1, rue Rouvière,13001 MARSEILLE - France.

La marque DONUTS Pistacherie Beignets chauds a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONUTS Pistacherie Beignets chauds est expirée depuis le 27 février 1999.


Monsieur CHOURAQUI Georges - 1, rue Rouvière,13001 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Beignets chauds, olives à l'exception des olives fraîches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.