Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE VIEUX BOURG"
CHOUPEAUX S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96633650
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque "LE VIEUX BOURG"

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOUPEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE VIEUX BOURG" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOUPEAUX domicilié(e) ZA CHANTEPIE, 22150 PLOEUC sur LIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 508 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIMARD Marcel - France.

La marque "LE VIEUX BOURG" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633650.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE VIEUX BOURG" est expirée depuis le 4 juillet 2006.

CHOUPEAUX a également déposé les autres marques suivantes : la motte d'autrefois , LA MINI MOTTE D'AUTREFOIS BEURRE DE BARATTE , Le Lié , " LE VIEUX BOURG " , LA BARATTÉE PLOEUCOISE , LA MINI MOTTE D'AUTREFOIS BEURRE DE BARATTE , “ LE VIEUX BOURG ”


CHOUPEAUX S.A.R.L. - ZA CHANTEPIE, 22150 PLOEUC sur LIE - France - SIREN 338508427


VIMARD Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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