"LE VIEUX BOURG"
Présentation de la marque "LE VIEUX BOURG"
Déposée le 4 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOUPEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE VIEUX BOURG" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "LE VIEUX BOURG" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633650.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE VIEUX BOURG" est expirée depuis le 4 juillet 2006.
CHOUPEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33