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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOUPEAUX
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" LE VIEUX BOURG "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE VIEUX BOURG "
CHOUPEAUX SARL

Numéro de dépôt :
3015953
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2010
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Présentation de la marque " LE VIEUX BOURG "

Déposée le 16 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOUPEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LE VIEUX BOURG " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOUPEAUX domicilié(e) ZA Chantepie, 22150 PLOEUC sur LIÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 508 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIMARD Marcel - France.

La marque " LE VIEUX BOURG " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE VIEUX BOURG " est expirée depuis le 16 mars 2010.

CHOUPEAUX a également déposé les autres marques suivantes : la motte d'autrefois , LA MINI MOTTE D'AUTREFOIS BEURRE DE BARATTE , Le Lié , LA BARATTÉE PLOEUCOISE , "LE VIEUX BOURG" , LA MINI MOTTE D'AUTREFOIS BEURRE DE BARATTE , “ LE VIEUX BOURG ”


CHOUPEAUX SARL - ZA Chantepie, 22150 PLOEUC sur LIÉ - France - SIREN 338508427


VIMARD Marcel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Pâtisserie et confiserie.