la motte d'autrefois
Présentation de la marque la motte d'autrefois
Déposée le 14 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOUPEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la motte d'autrefois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque la motte d'autrefois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la motte d'autrefois est expirée depuis le 14 septembre 2020.
CHOUPEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13