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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chouic
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Culot
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Culot
Chouic, SARL

Numéro de dépôt :
4301842
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
Culot de Chouic

Présentation de la marque Culot

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chouic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Culot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chouic domicilié(e) 13 rue Sidney Béchet - 49800 - TRELAZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chouic, M. Romuald PERCEREAU domicilié(e) 13 RUE Sidney Bechet - 49800 - Trelazé - France.

La marque Culot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Culot arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

Chouic a également déposé les autres marques suivantes : LES GENS QUI , LES GENS QUI LE JEU QUI FAIT DEBAT


Chouic, SARL - 13 rue Sidney Béchet - 49800 - TRELAZE - France


Chouic, M. Romuald PERCEREAU - 13 RUE Sidney Bechet - 49800 - Trelazé - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].