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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chouette
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chouette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

chouette
Chouette, SAS

Numéro de dépôt :
4303982
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2026
chouette de Chouette

Présentation de la marque chouette

Déposée le 3 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chouette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « chouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chouette domicilié(e) 6 rue du 5 Septembre 1914 - 77165 - SAINT-SOUPPLETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 691 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nespoulous Charles domicilié(e) 6 RUE 5 Septembre 1914 - 77165 - SAINT-SOUPPLETS - France.

La marque chouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chouette arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.


Chouette, SAS - 6 rue du 5 Septembre 1914 - 77165 - SAINT-SOUPPLETS - France - SIREN 811691047


M. Nespoulous Charles - 6 RUE 5 Septembre 1914 - 77165 - SAINT-SOUPPLETS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Machines-outils ; machines agricoles ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils de transmission d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; batteries électriques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.