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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Choucrouterie FRANK
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Charles Kessler Choucroutier Alsacien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles Kessler Choucroutier Alsacien
Choucrouterie FRANK, SARL

Numéro de dépôt :
3929212
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022
Charles Kessler Choucroutier Alsacien de Choucrouterie FRANK

Présentation de la marque Charles Kessler Choucroutier Alsacien

Déposée le 22 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Choucrouterie FRANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charles Kessler Choucroutier Alsacien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Choucrouterie FRANK domicilié(e) 13 Route de Brumath - 67550 - VENDENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 230 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANK DAVID domicilié(e) 20 Route de Strasbourg - 67960 - ENTZHEIM - France.

La marque Charles Kessler Choucroutier Alsacien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles Kessler Choucroutier Alsacien est expirée depuis le 22 juin 2022.

Choucrouterie FRANK a également déposé les autres marques suivantes : Frank , COOPCHOUX


Choucrouterie FRANK, SARL - 13 Route de Brumath - 67550 - VENDENHEIM - France - SIREN 433230018


M. FRANK DAVID - 20 Route de Strasbourg - 67960 - ENTZHEIM - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles d'Alsace ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Crème fraîche fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.