Déposée le 13 mai 2015 par monsieur CHOUBANE CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ODECCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est monsieur CHOUBANE CHARLES domicilié(e) 72 AVENUE DE CLICHY - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHOUBANE CHARLES domicilié(e) 72 AVENUE DE CLICHY - 75017 - PARIS - France.
La marque ODECCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CHOUBANE CHARLES - 72 AVENUE DE CLICHY - 75017 - PARIS - France
M. CHOUBANE CHARLES - 72 AVENUE DE CLICHY - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684308 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ODECCA"
