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Marques déposées par monsieur CHOUALHI c/o M. et Mme VOGT
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RCI TRANSPORT DE PERSONNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCI TRANSPORT DE PERSONNES
M. CHOUALHI c/o M. et Mme VOGT

Numéro de dépôt :
97679161
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2007

Présentation de la marque RCI TRANSPORT DE PERSONNES

Déposée le 23 mai 1997 par monsieur CHOUALHI c/o M. et Mme VOGT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCI TRANSPORT DE PERSONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est monsieur CHOUALHI c/o M. et Mme VOGT domicilié(e) 61 ter route de Carrières, 78400 Chatou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHOUALHI c/o M. et Mme VOGT - France.

La marque RCI TRANSPORT DE PERSONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCI TRANSPORT DE PERSONNES est expirée depuis le 23 mai 2007.


M. CHOUALHI c/o M. et Mme VOGT - 61 ter route de Carrières, 78400 Chatou - France


M. CHOUALHI c/o M. et Mme VOGT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

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