Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.T.I.V.E. ANTENNE POUR LA COMMUNICATION DES TAXIS INDEPENDANTS DU VAL D'EUROPE
CHOTIN Jean-Claude
CHOTIN Nicolas

Numéro de dépôt :
3043374
Date de dépôt :
27/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2010
A.C.T.I.V.E. ANTENNE POUR LA COMMUNICATION DES TAXIS INDEPENDANTS DU VAL D\'EUROPE de CHOTIN Jean-Claude

Présentation de la marque A.C.T.I.V.E. ANTENNE POUR LA COMMUNICATION DES TAXIS INDEPENDANTS DU VAL D'EUROPE

Déposée le 27 juillet 2000 par CHOTIN Jean-Claude et CHOTIN Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.C.T.I.V.E. ANTENNE POUR LA COMMUNICATION DES TAXIS INDEPENDANTS DU VAL D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Les déposants sont CHOTIN Jean-Claude domicilié(e) 5, clos de la petite ferme,77360 VAIRES SUR MARNE - France et CHOTIN Nicolas domicilié(e) 5, clos de la petite ferme, 77360 VAIRES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOTIN Jean-Claude et Nicolas - France.

La marque A.C.T.I.V.E. ANTENNE POUR LA COMMUNICATION DES TAXIS INDEPENDANTS DU VAL D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.T.I.V.E. ANTENNE POUR LA COMMUNICATION DES TAXIS INDEPENDANTS DU VAL D'EUROPE est expirée depuis le 27 juillet 2010.

CHOTIN Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : TAXI DU VAL D'EUROPE , TAXI ACTIVE TAXIS DU VAL D'EUROPE


CHOTIN Jean-Claude - 5, clos de la petite ferme,77360 VAIRES SUR MARNE - France

CHOTIN Nicolas - 5, clos de la petite ferme, 77360 VAIRES SUR MARNE - France


CHOTIN Jean-Claude et Nicolas - France


Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428822 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Transport de personnes par taxis et véhicules terrestres. Radiophonie mobile.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.