Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TARCEY
Numéro de dépôt :
1212478
Date de dépôt :
06/09/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/1992
Présentation de la marque TARCEY
Déposée le 6 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CHOTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TARCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°8738 - Publication au BOPI 1983-04