Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS BELENA
CHOTEAU Gérard, Antoine, Marie, Jean, rue de Douai, 62175 BOISLEUX-AU-MONT, Français. DIZY Gérard, Philippe, 14/9, rue Honoré de Balzac, 62000 ARRAS, Français.

Numéro de dépôt :
1256121
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
27/12/1993

Présentation de la marque MAISONS BELENA

Déposée le 27 décembre 1983 par CHOTEAU Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « MAISONS BELENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOTEAU Gérard, Antoine, Marie, Jean, rue de Douai, 62175 BOISLEUX-AU-MONT, Français. DIZY Gérard, Philippe, 14/9, rue Honoré de Balzac, 62000 ARRAS, Français. - France.

La marque MAISONS BELENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BELENA est expirée depuis le 27 décembre 1993.

CHOTEAU Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FOX IMMOBILIER


CHOTEAU Gérard, Antoine, Marie, Jean, rue de Douai, 62175 BOISLEUX-AU-MONT, Français. DIZY Gérard, Philippe, 14/9, rue Honoré de Balzac, 62000 ARRAS, Français. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Construction d'édifices.