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Marques déposées par CHOTEAU CHARLES
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FREE MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE MOUSSE
CHOTEAU CHARLES

Numéro de dépôt :
3111768
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2011
FREE MOUSSE de CHOTEAU CHARLES

Présentation de la marque FREE MOUSSE

Déposée le 9 juillet 2001 par CHOTEAU CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est CHOTEAU CHARLES, domicilié(e) 6, BOULEVARD LEPOIVRE, 62710 COURRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOTEAU CHARLES - France.

La marque FREE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111768.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE MOUSSE est expirée depuis le 9 juillet 2011.


CHOTEAU CHARLES - 6, BOULEVARD LEPOIVRE, 62710 COURRIERES - France


CHOTEAU CHARLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Bières.