Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIA COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE
CHOTEAU Brigitte épouse DEROUBAIX

Numéro de dépôt :
1361462
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
18/12/1995
CIA COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE de CHOTEAU Brigitte épouse DEROUBAIX

Présentation de la marque CIA COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE

Déposée le 18 décembre 1985 par CHOTEAU Brigitte épouse DEROUBAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « CIA COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOTEAU Brigitte épouse DEROUBAIX, domicilié(e) 52, rue Gambetta, 59273 FRETIN. - France.

La marque CIA COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIA COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE est expirée depuis le 18 décembre 1995.


CHOTEAU Brigitte épouse DEROUBAIX - 52, rue Gambetta, 59273 FRETIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'industrie, engrais pour les terres