Marque enregistrée - Marque en non vigueur
UNION GAY CENTER
Numéro de dépôt :
1728193
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
23/11/2000
Présentation de la marque UNION GAY CENTER
Déposée le 23 novembre 1990 par CHOTARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « UNION GAY CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque UNION GAY CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION GAY CENTER est expirée depuis le 23 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36