Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO PHOTO
CHOTARD Jacques

Numéro de dépôt :
1542298
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/1999
AUTO PHOTO de CHOTARD Jacques

Présentation de la marque AUTO PHOTO

Déposée le 7 juillet 1989 par CHOTARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOTARD Jacques, domicilié(e) 25 Rue Jean Canavèse, 06100 NICE - France.

La marque AUTO PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO PHOTO est expirée depuis le 7 juillet 1999.


CHOTARD Jacques - 25 Rue Jean Canavèse, 06100 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à ecrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés