Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PARCS VERTS
Numéro de dépôt :
1629020
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
16/11/2000
Présentation de la marque LES PARCS VERTS
Déposée le 16 novembre 1990 par CHOTARD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « LES PARCS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PARCS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PARCS VERTS est expirée depuis le 16 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18