Déposée le 27 janvier 2006 par CHOTARD DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Domaine Chotard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-10 du 10 mars 2006.
Le déposant est CHOTARD DANIEL domicilié(e) REIGNY - 18300 - CREZANCY EN SANCERRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Weissberg & Weissberg, Mme Weissberg Audrey domicilié(e) 81 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque Domaine Chotard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Chotard arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.
CHOTARD DANIEL - REIGNY - 18300 - CREZANCY EN SANCERRE - France
Weissberg & Weissberg, Mme Weissberg Audrey - 81 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2016 n°2608069 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-26
Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux porcelaine ; faïence.Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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