Marque enregistrée - Marque en vigueur

FILM DE MARIAGE
M. CHOSSELER LOUIS-NICOLAS

Numéro de dépôt :
4307497
Date de dépôt :
15/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2026
FILM DE MARIAGE de CHOSSELER LOUIS-NICOLAS

Présentation de la marque FILM DE MARIAGE

Déposée le 15 octobre 2016 par monsieur CHOSSELER LOUIS-NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FILM DE MARIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur CHOSSELER LOUIS-NICOLAS domicilié(e) 3 GRANDE RUE - 08260 - AUVILLERS-LES-FORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHOSSELER LOUIS-NICOLAS domicilié(e) 3 RUE GRANDE - 08260 - AUVILLERS-LES-FORGES - France.

La marque FILM DE MARIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILM DE MARIAGE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2026.


M. CHOSSELER LOUIS-NICOLAS - 3 GRANDE RUE - 08260 - AUVILLERS-LES-FORGES - France


M. CHOSSELER LOUIS-NICOLAS - 3 RUE GRANDE - 08260 - AUVILLERS-LES-FORGES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).