Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA COMBE-CHORD
Numéro de dépôt :
1591339
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2000
Présentation de la marque CHATEAU LA COMBE-CHORD
Déposée le 3 mai 1990 par monsieur CHORD Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA COMBE-CHORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA COMBE-CHORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA COMBE-CHORD est expirée depuis le 3 mai 2000.
CHORD Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43