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Marques déposées par la société CHORALE ROANNE BASKET
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CHORALE ROANNE BASKET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHORALE ROANNE BASKET
CHORALE ROANNE BASKET, SAOS

Numéro de dépôt :
3626696
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2029
CHORALE ROANNE BASKET de CHORALE ROANNE BASKET

Présentation de la marque CHORALE ROANNE BASKET

Déposée le 2 février 2009 par la société CHORALE ROANNE BASKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHORALE ROANNE BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la société CHORALE ROANNE BASKET domicilié(e) HALLE ANDRE VACHERESSE, CHEMIN DES VERNES - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 158 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACTIS AVOCATS, Mme PERRIN ALLEGRE AGNES domicilié(e) 14 RUE MOULIN PAILLASSON - 42300 - ROANNE - France.

La marque CHORALE ROANNE BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHORALE ROANNE BASKET arrivera à expiration en date du 2 février 2029.


CHORALE ROANNE BASKET, SAOS - HALLE ANDRE VACHERESSE, CHEMIN DES VERNES - 42300 - ROANNE - France - SIREN 408158293


ACTIS AVOCATS, Mme PERRIN ALLEGRE AGNES - 14 RUE MOULIN PAILLASSON - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 23 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746767 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-23

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2019 n°2704747 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; cravates ; bonneterie.