CHORALE FRANCO-ALLEMANDE de Toulouse Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3267450
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/01/2014
Présentation de la marque EUROCHORUS
Déposée le 14 janvier 2004 par l'association loi 1901 CHORALE FRANCO-ALLEMANDE de Toulouse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « EUROCHORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 CHORALE FRANCO-ALLEMANDE de Toulouse domicilié(e) 36 rue de Fleurance,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chorale Franco Allemande de Toulouse domicilié(e) 36 rue de Fleurance,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
La marque EUROCHORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCHORUS est expirée depuis le 14 janvier 2014.
CHORALE FRANCO-ALLEMANDE de Toulouse Association loi 1901 - 36 rue de Fleurance,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Chorale Franco Allemande de Toulouse - 36 rue de Fleurance,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, logiciels (programmes enregistrés). Photographies, adhésifs (matières collantes), matériel pour les artistes, cartons, affiches, prospectus, tracts, brochures, calendriers, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique), vêtements, chapellerie, foulards, cravates, sous-vêtements – costumes. Services d'artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bande vidéo, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, montage de bandes vidéo, service d'orchestre, organisation de spectacles (service d'impresario), photographie, rédaction de scénarios, représentations théâtrales, réservation de places de spectacle, production de spectacles, location d'enregistrements sonores, production de films sur bandes vidéo, activités culturelles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EUROCHORUS"