Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PIERRE VERTE
Numéro de dépôt :
3126017
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PIERRE VERTE
Déposée le 15 octobre 2001 par CHORAB GABRIELE épouse ZIELINSKY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE VERTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHORAB GABRIELE épouse ZIELINSKY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet total n°356591 - Publication au BOPI 2002-10-08
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47