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Marques déposées par CHOQUET Thérèse
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LES FRUITS COQUERELLE EN COQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITS COQUERELLE EN COQUE
CHOQUET Thérèse
PETER Michel
SOURA Aladjé

Numéro de dépôt :
96631458
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2006

Présentation de la marque LES FRUITS COQUERELLE EN COQUE

Déposée le 25 juin 1996 par CHOQUET Thérèse, PETER Michel, SOURA Aladjé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRUITS COQUERELLE EN COQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Les déposants sont CHOQUET Thérèse, domicilié(e) 51 avenue de Montcaleux, 93420 Villepinte - France, PETER Michel, domicilié(e) "La Phalène", 76780 Mesangueville - France, SOURA Aladjé, domicilié(e) "La Phalène", 76780 MESANGUEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel C. PETER - France.

La marque LES FRUITS COQUERELLE EN COQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS COQUERELLE EN COQUE est expirée depuis le 25 juin 2006.


CHOQUET Thérèse - 51 avenue de Montcaleux, 93420 Villepinte - France

PETER Michel - "La Phalène", 76780 Mesangueville - France

SOURA Aladjé - "La Phalène", 76780 MESANGUEVILLE - France


Michel C. PETER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Récipient d'emballage en matières plastiques Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.