Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Poule aux OEufs d'or Certifiée de France
M. Choquet Alain

Numéro de dépôt :
3896322
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2022
La Poule aux OEufs d\'or Certifiée de France de Choquet Alain

Présentation de la marque La Poule aux OEufs d'or Certifiée de France

Déposée le 10 février 2012 par monsieur Choquet Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Poule aux OEufs d'or Certifiée de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Choquet Alain domicilié(e) 32 rue Nollet - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Choquet Alain domicilié(e) 32 rue Nollet - 75017 - PARIS - France.

La marque La Poule aux OEufs d'or Certifiée de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Poule aux OEufs d'or Certifiée de France est expirée depuis le 10 février 2022.

Choquet Alain a également déposé les autres marques suivantes : INKJET & PAPERS TRUE COLORS LA VERITE DES COULEURS EN JET D'ENCRE , Wi-FI ADVISORS Pour un monde sans fil , [GrandGuide] DE LA PHOTO &DES LOISIRS NUMÉRIQUES , Jardins Terrasses & Balcons , Jardins Patrimoine de France , PHOTO & VIDEO NUMERIQUE , TABOOS , EUROPEAN PROFESSIONAL INFOIM@GING , WIRE LESS MAGAZINE Pour un monde sans fil , Jardins & Seniors


M. Choquet Alain - 32 rue Nollet - 75017 - PARIS - France


M. Choquet Alain - 32 rue Nollet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588430 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Peaux d'animaux ; colliers ou habits pour animaux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves de viande ou de poisson ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.