Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT MERYSIEN
CHOQUE SYLVAIN

Numéro de dépôt :
1523363
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1999
LE PETIT MERYSIEN de CHOQUE SYLVAIN

Présentation de la marque LE PETIT MERYSIEN

Déposée le 10 avril 1989 par CHOQUE SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT MERYSIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOQUE SYLVAIN, domicilié(e) 1, les Terrasses de Méry, 95540 MERY/OISE - France.

La marque LE PETIT MERYSIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MERYSIEN est expirée depuis le 10 avril 1999.


CHOQUE SYLVAIN - 1, les Terrasses de Méry, 95540 MERY/OISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Journal gratuit PAPIER, Produits de l'imprimerie. Education, institution d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, distribution de journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.