Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BT 616
Numéro de dépôt :
933111
Date de dépôt :
18/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BT 616
Déposée le 18 septembre 1975 par madame Chopin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BT 616 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BT 616 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chopin a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°110679 - Publication au BOPI 1976-479