Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEDI - PASS
Numéro de dépôt :
1511380
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/01/1999
Présentation de la marque MEDI - PASS
Déposée le 18 janvier 1989 par monsieur CHOPIN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « MEDI - PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEDI - PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDI - PASS est expirée depuis le 18 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28