Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULSAT
CHOPEITIA Jason

Numéro de dépôt :
3160860
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
22/04/2012
PULSAT de CHOPEITIA Jason

Présentation de la marque PULSAT

Déposée le 22 avril 2002 par CHOPEITIA Jason auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « PULSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est CHOPEITIA Jason domicilié(e) 121 av. CESSAC,84700 Sorgues - 84700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOPEITIA Jason domicilié(e) 121 av Cessac,84700 Sorgues - 84700 - France.

La marque PULSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSAT est expirée depuis le 22 avril 2012.


CHOPEITIA Jason - 121 av. CESSAC,84700 Sorgues - 84700 - France


CHOPEITIA Jason - 121 av Cessac,84700 Sorgues - 84700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Vêtements, chaussures, chapellerie.