Déposée le 24 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOPARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIBERTINE BIJOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOPARD domicilié(e) 19 rue d'Allier,03000 MOULINS - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 287 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOPARD domicilié(e) 19 rue d'Allier,03000 Moulins - 03000 - France.
La marque LIBERTINE BIJOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CHOPARD - 19 rue d'Allier,03000 MOULINS - 03000 - France - SIREN 398287706
CHOPARD - 19 rue d'Allier,03000 Moulins - 03000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Articles d'horlogerie et d'instruments chronométriques. Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué à savoir : joailleries, bijouteries. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits en cuir et imitation du cuir à savoir : vêtements et articles de maroquinerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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