Présentation de la marque POM BANANA FRUITS & LEGUMES
Déposée le 4 mars 2009 par CHONIER PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POM BANANA FRUITS & LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-15 du 10 avril 2009.
Le déposant est CHONIER PATRICK domicilié(e) 32 RUE DE CHAMPODON - 03110 - ESPINASSE VOZELLES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVO CONSEILS, M. POYET EMMANUELLE domicilié(e) RN7 – LE GRAND CHEMIN - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.
La marque POM BANANA FRUITS & LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM BANANA FRUITS & LEGUMES arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.
CHONIER PATRICK - 32 RUE DE CHAMPODON - 03110 - ESPINASSE VOZELLES - France
NOVO CONSEILS, M. POYET EMMANUELLE - RN7 – LE GRAND CHEMIN - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708275 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
Fruits et légumes frais.
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