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Marques déposées par monsieur CHOMIER ALAIN
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SOUTH BEACH KUSTOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUTH BEACH KUSTOM
M. CHOMIER ALAIN

Numéro de dépôt :
3933095
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2022
SOUTH BEACH KUSTOM de CHOMIER ALAIN

Présentation de la marque SOUTH BEACH KUSTOM

Déposée le 6 juillet 2012 par monsieur CHOMIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUTH BEACH KUSTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur CHOMIER ALAIN domicilié(e) 46 CH DE VETRAU - 74140 - MESSERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHOMIER ALAIN domicilié(e) 46 CH DE VETRAU - 74140 - MESSERY - France.

La marque SOUTH BEACH KUSTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUTH BEACH KUSTOM est expirée depuis le 6 juillet 2022.

CHOMIER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : tee shirt EL CAMINO 666 dos logo = elcaminorider logo face , HOT SILVER DESIGN HOT SILVER DESIGN Fauteuils, Canapés, kingchair, Accessoires alu... , EL CAMINO 666 , EL CAMINO 666


M. CHOMIER ALAIN - 46 CH DE VETRAU - 74140 - MESSERY - France


M. CHOMIER ALAIN - 46 CH DE VETRAU - 74140 - MESSERY - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet partiel n°598771 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633883 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Objets d'art en métaux communs ;

Carrosseries ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Tissus à usage textile.