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Marques déposées par CHOMETTE Bertrand
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MILLESIME A JOUER EN SOCIETE SANS MODERATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLESIME A JOUER EN SOCIETE SANS MODERATION
CHOMETTE Bertrand, Marie
RISCHMANN Francis, Denis, Pierre
MOREAU Olivier

Numéro de dépôt :
94545374
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque MILLESIME A JOUER EN SOCIETE SANS MODERATION

Déposée le 15 novembre 1994 par CHOMETTE Bertrand, RISCHMANN Francis, MOREAU Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « MILLESIME A JOUER EN SOCIETE SANS MODERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Les déposants sont CHOMETTE Bertrand, Marie, domicilié(e) 1, rue Montaigne, 42000 SAINT-ETIENNE - France, RISCHMANN Francis, Denis, Pierre, domicilié(e) 10, rue Charles Gounod, 42160 BONSON - France, MOREAU Olivier, domicilié(e) 72, rue du 11 Novembre, 42000 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOMETTE Bertrand - France.

La marque MILLESIME A JOUER EN SOCIETE SANS MODERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIME A JOUER EN SOCIETE SANS MODERATION est expirée depuis le 15 novembre 2004.


CHOMETTE Bertrand, Marie - 1, rue Montaigne, 42000 SAINT-ETIENNE - France

RISCHMANN Francis, Denis, Pierre - 10, rue Charles Gounod, 42160 BONSON - France

MOREAU Olivier - 72, rue du 11 Novembre, 42000 SAINT-ETIENNE - France


CHOMETTE Bertrand - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

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