Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSA TRANSPORTS ET SERVICES ANIMALIERS
CHOMETOWSKI NATHALIE DENISE MICHELE

Numéro de dépôt :
94544290
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque TSA TRANSPORTS ET SERVICES ANIMALIERS

Déposée le 9 novembre 1994 par CHOMETOWSKI NATHALIE DENISE MICHELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSA TRANSPORTS ET SERVICES ANIMALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est CHOMETOWSKI NATHALIE DENISE MICHELE, domicilié(e) CHEMIN DU BASTIDON, 83136 FORCALQUEIRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOMETOWSKI NATHALIE - France.

La marque TSA TRANSPORTS ET SERVICES ANIMALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSA TRANSPORTS ET SERVICES ANIMALIERS est expirée depuis le 9 novembre 2004.


CHOMETOWSKI NATHALIE DENISE MICHELE - CHEMIN DU BASTIDON, 83136 FORCALQUEIRET - France


CHOMETOWSKI NATHALIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Transports d'animaux (toutes directions) Dressage de chiens Toilettage de chiens

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.