Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE RE
CHOMBART Robert
GINESTET Philippe

Numéro de dépôt :
99778939
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque DE RE

Déposée le 1 mars 1999 par CHOMBART Robert et GINESTET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE RE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Les déposants sont CHOMBART Robert, domicilié(e) La Hardroue, AUBRY EN EXMES, 61160 TRUN - France et GINESTET Philippe, domicilié(e) 53 Rue des Sablons, 60200 COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINESTET Philippe - France.

La marque DE RE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE RE est expirée depuis le 1 mars 2009.

CHOMBART Robert a également déposé les autres marques suivantes : C.G EXCALIBUR , FLEXIBED


CHOMBART Robert - La Hardroue, AUBRY EN EXMES, 61160 TRUN - France

GINESTET Philippe - 53 Rue des Sablons, 60200 COMPIEGNE - France


GINESTET Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Outils à main entraînés manuellement. Armes à feu.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.