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Marques déposées par CHOMBART Robert
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C.G EXCALIBUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.G EXCALIBUR
CHOMBART Robert
GINESTET Philippe

Numéro de dépôt :
94516565
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2004

Présentation de la marque C.G EXCALIBUR

Déposée le 19 avril 1994 par CHOMBART Robert et GINESTET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.G EXCALIBUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Les déposants sont CHOMBART Robert, domicilié(e) LA HARDROUE - AUBRY EN EXMES, 61160 TRUN - France et GINESTET Philippe, domicilié(e) 53 Rue des Sablons, 60200 COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINESTET Philippe - France.

La marque C.G EXCALIBUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.G EXCALIBUR est expirée depuis le 19 avril 2004.

CHOMBART Robert a également déposé les autres marques suivantes : DE RE , FLEXIBED


CHOMBART Robert - LA HARDROUE - AUBRY EN EXMES, 61160 TRUN - France

GINESTET Philippe - 53 Rue des Sablons, 60200 COMPIEGNE - France


GINESTET Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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