Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
13995
Date de dépôt :
12/05/1980
Lieu de dépôt :
LORIENT
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 mai 1980 par CHOMBART de LAUWE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13995.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 12 mai 1990.
CHOMBART de LAUWE Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25