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Marques déposées par CHOMAUD JEAN-MARIE
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CHÂTEAU HANTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU HANTÉ
CHOMAUD JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
3049767
Date de dépôt :
05/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2010

Présentation de la marque CHÂTEAU HANTÉ

Déposée le 5 septembre 2000 par CHOMAUD JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU HANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est CHOMAUD JEAN-MARIE, domicilié(e) 30 RUE DE BITCHE, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOMAUD JEAN-MARIE - France.

La marque CHÂTEAU HANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU HANTÉ est expirée depuis le 5 septembre 2010.


CHOMAUD JEAN-MARIE - 30 RUE DE BITCHE, 92400 COURBEVOIE - France


CHOMAUD JEAN-MARIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.