Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TILLEULS-FRAISE
CHOMARD Daniel, Domaine de l'Arlequin Quartier Carelle 13540 Puyricard

Numéro de dépôt :
1325096
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1995

Présentation de la marque TILLEULS-FRAISE

Déposée le 27 septembre 1985 par CHOMARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TILLEULS-FRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOMARD Daniel, Domaine de l'Arlequin Quartier Carelle 13540 Puyricard - France.

La marque TILLEULS-FRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILLEULS-FRAISE est expirée depuis le 27 septembre 1995.

CHOMARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : BCA BICROSS ALPIN


CHOMARD Daniel, Domaine de l'Arlequin Quartier Carelle 13540 Puyricard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Vêtements pour enfants - jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport - boissons non alcoolisées, de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons - éducation, institutions d'enseignement, édition de livres, revues pour la jeunesse.Divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques et par télévision, production de films, pour la jeunesse. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement- Hôtellerie et restauration pour la jeunesse.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.