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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES
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ROTATEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTATEX
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1692718
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2021

Présentation de la marque ROTATEX

Déposée le 5 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES domicilié(e) 39 avenue de Chabannes - 07160 - LE CHEYLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 607 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ROTATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROTATEX est expirée depuis le 5 septembre 2021.

CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ROADTEX , ROVIFLOW , DIAGOTEX , DIAGONAP , VOLUMAT , ECOFIBRE , ROVINAP , C-Grid , DRILLTEX , ROTAFLEX


CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 39 avenue de Chabannes - 07160 - LE CHEYLARD - France - SIREN 501607865


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2001 n°2197208 - Publication au BOPI 2001-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 15 juin 2011 - Changement d'adresse n°555851 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-06-15

Inscription le 15 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°555849 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-06-15

Inscription le 15 juin 2011 - Transmission totalede propriété n°555850 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-06-15

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2472948 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-06-15

Grilles textiles tissées ou non tissées; grilles textiles en fil de verre