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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT Textiles Industries
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ECOFIBRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOFIBRE
CHOMARAT Textiles Industries, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3038760
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020

Présentation de la marque ECOFIBRE

Déposée le 28 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT Textiles Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOFIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT Textiles Industries domicilié(e) 84 rue de la Part Dieu - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 607 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ECOFIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOFIBRE est expirée depuis le 28 juin 2020.

CHOMARAT Textiles Industries a également déposé les autres marques suivantes : ROTATEX , ROADTEX , ROVIFLOW , DIAGOTEX , DIAGONAP , VOLUMAT , ROVINAP , C-Grid , DRILLTEX , ROTAFLEX


CHOMARAT Textiles Industries, Société par actions simplifiée - 84 rue de la Part Dieu - 69003 - LYON - France - SIREN 501607865


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Inscription le 22 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°529487 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-06-22

Inscription le 22 juin 2010 - Transmission totalede propriété n°529488 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-06-22

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2010 n°2444161 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-06-22

. Etoffes ou complexes à base de fibres naturelles (lin, chanvre, jute, sisal, ramie, kenaf, coton) pour le renforcement des matières plastiques ou pour la fabrication de matériaux composants.. Complexes textiles pour le renforcement constitués par un assemblage par couture, ou par thermoliage ou par liage mécanique ; d'un cur en non-tissé ou en mousse et de deux nappes non-tissées ou tissées ou tricotées.. Matériau de construction non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).